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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGNA CARTA
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QUAI OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAI OUEST
MAGNA CARTA Sarl

Numéro de dépôt :
93470022
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque QUAI OUEST

Déposée le 25 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGNA CARTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAI OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGNA CARTA domicilié(e) 2 Rue des Ecoles, 92330 SCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 156 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGNA CARTA Sarl - France.

La marque QUAI OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAI OUEST est expirée depuis le 25 mai 2003.

MAGNA CARTA a également déposé les autres marques suivantes : MAGNA CARTA


MAGNA CARTA Sarl - 2 Rue des Ecoles, 92330 SCEAUX - France - SIREN 378156772


MAGNA CARTA Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Montres et instruments chronométriques à cadrans graves ou tampongraphies et marquages sur le boîtier